Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION DE PIECES AUTOMOBILES SIGLE SIEPA NICE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1559590
Date de dépôt :
31/07/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/1999
Marque figurative de SOCIETE D\'IMPORTATION ET D\'EXPORTATION DE PIECES AUTOMOBILES SIGLE SIEPA NICE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION DE PIECES AUTOMOBILES SIGLE SIEPA NICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION DE PIECES AUTOMOBILES SIGLE SIEPA NICE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 06510 CARROS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559590.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 juillet 1999.

SOCIETE D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION DE PIECES AUTOMOBILES SIGLE SIEPA NICE a également déposé les autres marques suivantes : PORTAGE CLUB , NN 87 , OUTILS FORCE , SKI BOULE , MONTE-VELO , CHARGE VELO , SANS PROBLEME , LES BARRES QUI PARLENT , LE PORTE-SKIS QUI PARLE , BIKE LIFT


SOCIETE D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION DE PIECES AUTOMOBILES SIGLE SIEPA NICE (S.A.) - ZONE INDUSTRIELLE, 06510 CARROS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Outils et instruments à mains entraînés manuellement, petit outillage pour l'automobile, crics à main, allume-cigares, lunettes et visières antiéblouissantes, aspirateurs de poussières, avertisseurs de perte de pression dans les pneus, avertisseurs contre le vol, batteries, clignotants (signaux lumineux), contrôleurs de vitesse pour véhicules, enregistreurs kilométriques pour véhicules, jauges, régulateurs de voltage pour véhicules, dispositifs de secours, dispositifs de sauvetage, triangles de signalisation pour véhicules en panne, sirènes, sonneries (appareils avertisseurs), extincteurs, installations de conditionnement d'air pour vicules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, dispositifs chauffants antibuée pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes), dispositifs chauffants intégrés pour véhicules, feux pour automobiles, phares pour automobiles, installations de chauffage pour véhicules, dégivreurs pour véhicules, appareils de désodorisation non à usage personnel, appareils d'éclairage pour véhicules, feux pour véhicules, phares de véhicules, ventilateurs (climatisation), réflecteurs pour véhicules, appareils de ventilation (climatisation),véhicules, appareils de locomotion par terre, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, antivols, cannes antivols, appuie-tête pour sièges de véhicules, chaînes pour automobiles. démarreurs pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, pare-boue, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes anti-dérapantes, pare-chocs de véhicules, démarreurs pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, enjoliveurs, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, housses pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), porte-skis pour automobiles, rétroviseurs, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), barres et dispositifs de portage pour véhicules (barres porte-charges), coffres à skis pour véhicules, coffres à bagages pour véhicules, porte-vélos pour véhicules

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.